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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIACSociété par actions simplifiée
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CODIANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CODIANE
CODIAC SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97690495
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2017

Présentation de la marque CODIANE

Déposée le 31 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIACSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODIANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIACSociété par actions simplifiée domicilié(e) 20, rue du Général DROUOT,59333 TOURCOING (dossier no 2343936) - 59333 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 625 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343936) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 08 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODIANE est expirée depuis le 31 juillet 2017.

CODIACSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BIFILTER , PARFUMAIR , CG CODIACGAZ , AIRIANE , CODIAC L'ACCESSOIRE ELECTROMENAGER


CODIAC SAS Société par actions simplifiée - 20, rue du Général DROUOT,59333 TOURCOING (dossier no 2343936) - 59333 - France - SIREN 382625929


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343936) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Inscription le 8 avril 1999 - Renonciation partielle n°275317 - Publication au BOPI 1999-04-08

Renouvellement avec limitation le 14 juin 2007 n°2343936 - Publication au BOPI 2007-06-14

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°367132 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 26 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480170 - Publication au BOPI 2008-08-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633676 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Lotions pour les cheveux ; cire à épiler. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; tondeuses à cheveux. Appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; sèche-cheveux, brosses à dents.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.